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LISTE DE CONTRÔLE PRJ - Équipe METODO EB
SYNOPTIQUE DU DOC DE PROJET [GUIDE CEI 0-2:2025]

(3) Si les travaux consistent uniquement en la construction des systèmes CEE, la responsabilité incombe généralement au concepteur des systèmes CEE (4) Si cela est prévu dans l'avis d'appel d'offres ou par des accords entre les parties.
(4a) Pour les travaux privés, si les parties en conviennent
(5) Le rapport d'expert est également recommandé pour les systèmes CEE de copropriété avec une puissance souscrite ≤ 6 kW. (6) Le schéma du système est prévu ((DM 37/08)
(7) la première ébauche doit être réalisée par le « coordinateur de conception » en référence au « Code ».

